François Debette

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Debette (François)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Debette (François, Théophile)
vice-président national de l'ARAC
Objet:
au titre du contingent spécial créé
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199128(source JORF)
nomination
26 Février 199726/02/1997
De: Debette (François, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/02 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-07-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000554971(source JORF)
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Debette (François, Théophile)
secrétaire national de l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Debette (François)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Debette (François)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991